Politique de confidentialité
Version du 11 novembre 2026 (provisoire). Les passages marqués À CONFIRMER doivent être vérifiés avant publication.
1. Responsable
Disjonio est exploité par À CONFIRMER : nom légal. Responsable de la protection des renseignements personnels : À CONFIRMER : nom (titre et coordonnées : À CONFIRMER : titre, courriel, adresse). Pour toute demande concernant vos renseignements : À CONFIRMER : courriel de contact.
2. Renseignements recueillis et usages
- Compte : nom, courriel, mot de passe (stocké sous forme d’empreinte, jamais en clair) ou identifiant Google / Microsoft; langue; profil professionnel facultatif. Usage : ouvrir et sécuriser le compte, vous écrire.
- Contenu : sites, adresses, panneaux, circuits, électroménagers, photos que vous soumettez à l’analyse. Usage : fournir le service, produire rapports et calculs.
- Facturation : forfait, statut d’abonnement, références de paiement Stripe. Les numéros de carte sont saisis chez Stripe et ne passent pas par nos serveurs. Usage : gérer l’abonnement.
- Sécurité et diagnostic : jetons de session, journal des tentatives de connexion, journaux techniques d’hébergement. Usage : prévenir les abus, corriger les erreurs.
- Statistiques de fréquentation : À CONFIRMER : outils de statistiques et de diagnostic, noms et durées de conservation; vérifier si Vercel Analytics est activé sur le projet
3. Partage et prestataires
Nous ne vendons pas vos renseignements personnels. Ils sont traités par les prestataires nécessaires au service, communiqués lorsque vous le demandez (partage, transfert), ou lorsque la loi l’exige.
| Prestataire | Rôle | Localisation |
|---|---|---|
| Vercel | Hébergement et exécution de l’application | Montréal pour les fonctions configurées |
| Neon | Base de données | Virginie, États-Unis |
| Stripe | Paiements et facturation | À CONFIRMER : traitements et localisations |
| Resend (courriels transactionnels) | Envoi des courriels du service | À CONFIRMER : localisation du prestataire |
| Google, Microsoft | Connexion externe, si vous la choisissez | selon leurs politiques |
| Analyse de photos | À CONFIRMER : fournisseur d’IA utilisé pour l’analyse de photos, à vérifier dans la configuration | À CONFIRMER : localisation |
Les régions indiquées ne garantissent pas que journaux, sauvegardes et services auxiliaires restent dans la même région. Certains renseignements sont donc traités hors Québec. À CONFIRMER : évaluation des facteurs relatifs à la vie privée requise pour les traitements hors Québec, à faire avant publication
4. Conservation et suppression
- Vous pouvez supprimer votre compte depuis « Mon compte » : les données actives du compte sont supprimées immédiatement.
- Un site ou un panneau que vous supprimez est conservé 30 jours dans une corbeille (pour pouvoir le restaurer), puis effacé définitivement; vous pouvez le supprimer définitivement plus tôt. La suppression de votre compte efface aussi la corbeille.
- Un historique des 60 dernières versions de chaque panneau (qui a modifié quoi, et quand) est conservé tant que le panneau existe.
- Les données résiduelles dans les sauvegardes sont effacées dans un délai maximal de 7 jours. À CONFIRMER : vérifier la durée réelle des sauvegardes Neon
- Les documents de facturation ou autres renseignements que nous devons conserver sont traités séparément, pour la durée exigée.
- Journaux et statistiques : À CONFIRMER : durées
- Les copies indépendantes déjà transférées à d’autres utilisateurs peuvent subsister.
5. Vos droits
Vous pouvez accéder à vos renseignements, les faire rectifier, les exporter (JSON, PDF) et demander leur suppression, ainsi que retirer votre consentement. Écrivez au responsable ci-dessus; nous répondons dans les délais prévus par la loi. Vous pouvez aussi vous adresser à la Commission d’accès à l’information du Québec.
6. Témoins et technologies similaires
Le service utilise des témoins et un stockage local strictement nécessaires : maintien de la session, protection de la connexion externe (court témoin temporaire) et mémorisation de votre langue et de vos préférences d’affichage. Aucun témoin publicitaire. À CONFIRMER : confirmer avec les outils de statistiques
7. Courriels
Les courriels envoyés sont transactionnels : réinitialisation du mot de passe, invitations et demandes d’équipe, factures, paiements et renouvellements. Nous n’envoyons pas d’infolettre sans votre consentement.
8. Sécurité et modifications
Nous protégeons vos renseignements par des mesures raisonnables (chiffrement des échanges, mots de passe hachés, accès limité). Nous publions toute modification de cette politique avec sa date. Voir aussi les conditions d’utilisation.